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LEGAL NOTICE

1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :

 

Nom de l'entreprise : EARL Marchand Frères
Forme juridique : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée (EARL)
Capital social : 185 700€
Siège social : 1 Place du Monument, 21220 Gevrey-Chambertin, France
Numéro de téléphone : 03 80 62 10 97
Email de contact : dmarc2000@sfr.fr
Numéro d'immatriculation au RCS DIJON : 424 187 896 

 

2. Directeur de la publication
Nom : Monsieur Denis Marchand
Fonction : Gérant de l'EARL Marchand Frères

 

3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Nom de l'hébergeur : Wix.com Ltd.
Adresse : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv, 6350671, Israël
Téléphone : +1 415-639-9034
Site web de l'hébergeur : www.wix.com

 

4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, logos, etc.) est la propriété exclusive de l'EARL Marchand Frères, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces contenus sans l'autorisation écrite préalable de l'EARL est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

5. Données personnelles
Les informations recueillies sur le site www.domainemarchandfreres.fr sont destinées à l’usage exclusif de l'EARL Marchand Frères. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations vous concernant. Pour exercer ce droit, veuillez contacter : dmarc2000@sfr.fr.

 

6. Cookies
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7. Responsabilité
L'EARL Marchand Frères décline toute responsabilité en cas de dommage matériel ou immatériel résultant de l'accès ou de l'utilisation du site.

 

8. Loi applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

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